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06.10.2020
A la une / Actualités générales
Conseil municipal du 6 octobre...

Conseil municipal du 6 octobre...

Pour tenir compte des circonstances exceptionnelles liées à la recrudescence du virus Covid-19, la séance du Conseil municipal du mardi 6 octobre se tiendra à 20 heures à la Maison du Temps Libre. Compte tenu des règles de distanciation physique, le public sera limité à 16 personnes et le port du masque obligatoire.



A l'ordre du jour de la séance du mardi 6 octobre :
 
FINANCES, ECONOMIE, BUDGET, ETUDES PROSPECTIVES, RELATIONS HUMAINES ET DEMARCHES PARTICIPATIVES
1. Désignation des membres de la CIID (Commission Intercommunale des Impôts directs)
2. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
 
SPORT, PREVENTION SANTE, POLITIQUE DE LA JEUNESSE
3. Convention UFR STAPS
 
ANIMATION SOCIO-CULTURELLE
4. Modification des tarifs des manifestations culturelles
 
EMPLOI, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ECONOMIE LOCALE, PARCS D'ACTIVITES
5. Ouverture des commerces les dimanches
6. Approbation des règlements intérieurs des jardins et abris de jardin communaux
7. Régularisation des règlements de location des jardins et abris communaux pour l'année 2020
 
ACTION EDUCATIVE
8. Modification des tarifs de la restauration scolaire (PAI)
9. Convention avec l'institut des jeunes sourds pour une « scolarisation ordinaire » pour l'année 2020-2021
10. Convention de participation aux frais de repas des enfants de Heillecourt scolarisés dans les classes spécialisées à Jarville-la-Malgrange
 
RAPPORTS DE LA METROPOLE DU GRAND NANCY
11. Rapport d'activités 2019
12. Rapport des déchets 2019
13. Rapport de l'eau et l'assainissement 2019

 
Afin d'informer le public sur la gestion municipale,  le compte rendu du conseil municipal est affiché, par extraits, sous huitaine à la porte de la mairie et mis en ligne sur le site internet.

Compte rendu succint du Conseil municipal du 31 août

Compte rendu succint du Conseil municipal du 7 juillet

Compte rendu succint du Conseil municipal du 16 juin

Installation du Conseil municipal le 26 mai

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du 25 février

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du 17 décembre

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du 25 septembre

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du mardi 25 juin

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du mardi 26 mars

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du mardi 5 février


 
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