Actualités

Pour tenir compte des circonstances exceptionnelles liées à la recrudescence du virus Covid-19, la séance du Conseil municipal du mardi 15 décembre se tiendra à 18h30 à la Maison du Temps Libre. Compte tenu des règles de distanciation physique, le public sera limité à 16 personnes et le port du masque obligatoire.

A l'ordre du jour de la séance du mardi 15 décembre :
 

FINANCES, ECONOMIE, BUDGET, ETUDES PROSPECTIVES, RELATIONS HUMAINES ET DEMARCHES PARTICIPATIVES

1. RIFSEEP
2. Modification du tableau des effectifs
3. Conventions INPACT-GL
4. Modalités de réalisation des heures supplémentaire et complémentaires
5. Protocole ARTT – Chefs de Pôle – Directeurs
6. Actualisation des durées et des montants d'amortissement
7. Décision Modificative n° 1
8. Régularisation des lignes d'amortissement
9. Groupement de commande – Fournitures administratives
10. Vente du terrain Grande Rue à la Société HAUPLO : modification de la délibération du 26 septembre 2017 – clause de rachat
 

PREVENTION, SECURITE, CIRCULATION, COMMUNICATION

11. Approbation de l'avenant n° 2 de prorogation du Contrat Local de Sécurité
 

EMPLOI, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ECONOMIE LOCALE, PARCS D'ACTIVITES

12. Approbation de la 2ème Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle dans les quartiers
 

TRAVAUX, URBANISME, MOBILITES

13. Renouvellement du réseau électrique rues de Brest, De Quimper, de Vannes et de Lorient : convention avec ENEDIS

DECISIONS
- Décision n° AG – 01/2020 : Convention signée avec Monsieur Julien FURDERER Infirmier libéral, représentant le groupement d'infirmiers pour la mise à disposition de la salle Ingres à la Maison du Temps Libre, à titre gracieux, à compter du 23 novembre pour permettre le dépistage COVID-19.
- Décision n° 005/2020 du 15/10/2020 : Autorisant des virements – dépenses imprévues en investissement
- Décision n° 006/2020 du 26/10/2020 : Autorisant la souscription d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel de Jarville
- Décision n°007/2020 du 01/