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15.12.2020
A la une / Actualités générales
Conseil municipal du 15 décembre..

Conseil municipal du 15 décembre..

Pour tenir compte des circonstances exceptionnelles liées à la recrudescence du virus Covid-19, la séance du Conseil municipal du mardi 15 décembre se tiendra à 18h30 à la Maison du Temps Libre. Compte tenu des règles de distanciation physique, le public sera limité à 16 personnes et le port du masque obligatoire.



A l'ordre du jour de la séance du mardi 15 décembre :
 
FINANCES, ECONOMIE, BUDGET, ETUDES PROSPECTIVES, RELATIONS HUMAINES ET DEMARCHES PARTICIPATIVES
1. RIFSEEP
2. Modification du tableau des effectifs
3. Conventions INPACT-GL
4. Modalités de réalisation des heures supplémentaire et complémentaires
5. Protocole ARTT – Chefs de Pôle – Directeurs
6. Actualisation des durées et des montants d'amortissement
7. Décision Modificative n° 1
8. Régularisation des lignes d'amortissement
9. Groupement de commande – Fournitures administratives
10. Vente du terrain Grande Rue à la Société HAUPLO : modification de la délibération du 26 septembre 2017 – clause de rachat
 
PREVENTION, SECURITE, CIRCULATION, COMMUNICATION
11. Approbation de l'avenant n° 2 de prorogation du Contrat Local de Sécurité
 
EMPLOI, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ECONOMIE LOCALE, PARCS D'ACTIVITES
12. Approbation de la 2ème Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle dans les quartiers
 
TRAVAUX, URBANISME, MOBILITES
13. Renouvellement du réseau électrique rues de Brest, De Quimper, de Vannes et de Lorient : convention avec ENEDIS

DECISIONS
- Décision n° AG – 01/2020 : Convention signée avec Monsieur Julien FURDERER Infirmier libéral, représentant le groupement d'infirmiers pour la mise à disposition de la salle Ingres à la Maison du Temps Libre, à titre gracieux, à compter du 23 novembre pour permettre le dépistage COVID-19.
- Décision n° 005/2020 du 15/10/2020 : Autorisant des virements – dépenses imprévues en investissement
- Décision n° 006/2020 du 26/10/2020 : Autorisant la souscription d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel de Jarville
- Décision n°007/2020 du 01/

 
Afin d'informer le public sur la gestion municipale,  le compte rendu du conseil municipal est affiché, par extraits, sous huitaine à la porte de la mairie et mis en ligne sur le site internet.

Compte rendu succint du Conseil municipal du 6 octobre

Compte rendu succint du Conseil municipal du 31 août

Compte rendu succint du Conseil municipal du 7 juillet

Compte rendu succint du Conseil municipal du 16 juin

Installation du Conseil municipal le 26 mai

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du 25 février

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du 17 décembre

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du 25 septembre

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du mardi 25 juin

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du mardi 26 mars

Téléchargez le compte rendu succint du Conseil municipal du mardi 5 février

 
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