Bruit : éviter les nuisances
 
 
 

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Bruit : éviter les nuisances

 

En ville, le bruit constitue l'une des nuisances le plus fortement ressentie par les habitants, et fait l'objet de fréquentes réclamations auprès des services de la mairie. La qualité de vie et les relations de bon voisinage dépendent de la bonne volonté de chacun, et de l'esprit d'ouverture de tous à respecter les autres. Certains troubles de voisinage peuvent être facilement évités. Pour cela, il convient de suivre quelques règles essentielles.


 
Qu'est-ce qu'un bruit de comportement ?
La majorité des plaintes de voisinage relève de la responsabilité du maire, au titre de ses pouvoirs de police. Sont généralement considérés comme bruits de voisinage liés aux comportements les bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs pouvant provenir :
  • des cris d'animaux et principalement des aboiements de chiens ;
  • des appareils de diffusion du son et de la musique ; des outils de bricolage et de jardinage ; des appareils électroménagers ; 
  • des jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés ; 
  • de l'utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant l'isolation acoustique ; des pétards et pièces d'artifice ; 
  • des activités occasionnelles, fêtes familiales, travaux de réparation ; 
  • de certains équipements fixes : ventilateurs, climatiseurs, pompes à chaleur non liés à une activité fixée à l'article R. 1334-32 du code de la santé publique.
(circulaire du 27 février 1996)

Tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques… Peuvent être utilisées, pour les particuliers :
  • Les jours ouvrables de 8h à 20h,
  • Les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,
  • Les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Les chantiers doivent respecter un certain nombre de restrictions afin de respecter les riverains. Dans le cas contraire, l'exploitant s'expose à des sanctions.
A Heillecourt,les travaux bruyants et gênant le voisinage sont interdits en tous lieux, à l'intérieur des locaux ou en plain air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées aux horaires suivants :
  • avant 7h et après 20h les jours de semaines, les samedis, dimanches et jours fériés.
 
Pour résoudre les conflits, favorisez le dialogue
Vous rencontrez une difficulté avec un voisin, parlez-en avec lui, essayez de trouver un terrain d'entente au plus vite et à l'amiable, avant d'engager toute autre démarche auprès de la police.
 
Agressions sonores
Lorsque le bruit n'est pas causé par simple désinvolture mais en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'auteur des agressions sonores peut être puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende (article 222-16 du Code pénal).

Toutes les réponses sur le bruit et la gestion de l'environnement sonore : acteurs, outils, conseils sur www.bruit.fr
La définition du bruit sur www.sante.gouv.fr/le-bruit.html